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Droit : n. m., désigne le mât fragile auquel s’attachent les sociétés humaines pour résister au chant des sirènes (cliquez ici pour plus de détails).

« Faites attention, dit Circé, vous allez rencontrer des sirènes. Elles tenteront de vous attirer. Vous ne devez pas écouter leur chant ou vous vous échouerez contre les rochers. » Et elle dit à Ulysse : « Tu ne peux écouter ce chant qu’à une condition : tu devras avoir des bouchons de cire pour les oreilles de tes compagnons. Et ils devront t’attacher au mât du bateau. » – Homère, Odyssée, XII.

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Affaire Jean : plaider coupable à une infraction qui n’existe pas (ou de l’importance de lire le Code criminel)

On raconte qu’à l’époque où il enseignait le droit, Felix Frankfurter faisait, en matière d’interprétation des lois, trois recommandations bien importantes à ses étudiants : « 1) Lisez la loi ; 2) LISEZ LA LOI ; 3) LISEZ LA LOI ! » – P.-A. Côté et M. Devinat (2021), relatant une anecdote racontée par H. Friendly (1967) Dans…

Retour sur l’affaire Batbouti : l’infraction d’incitation publique à la haine et la notion ambigüe de violation de la paix 

Dans un article que j’ai consacré il y a déjà plusieurs mois à l’affaire Batbouti – le lecteur me pardonnera d’avoir fait durer le suspense aussi longtemps –, j’ai examiné quatre des cinq éléments de l’actus reus qui doivent être prouvés hors de tout doute raisonnable en matière d’incitation publique à la haine. J’ai tenté de montrer que dans une affaire…

Affaire Rochefort : un test pour l’infraction de fomentation volontaire de la haine

Le procès du blogueur Jean-Claude Rochefort, qui se déroulait la semaine dernière à Montréal, est intéressant à plus d’un titre. Tout d’abord, comme c’est souvent le cas lorsqu’il est question de propagande haineuse, cette affaire posera des défis particuliers en termes de preuve. Les éléments constitutifs de l’infraction de fomentation volontaire de la haine, qui…

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